Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site anavelenergy.com les présentes mentions légales.

Le site anavelenergy.com est accessible à l’adresse suivante : anavelenergy.com (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. ÉDITEUR DU SITE

Le site anavelenergy.com est édité par :

AN AVEL ENERGY
SAS au capital de 3 000,00 €
Siège social : 54 IMPASSE DES HAUTS DU MURIER, 73700 BOURG-SAINT-MAURICE
RCS : 797 694 353 R.C.S. Chambery
Numéro de TVA : FR48797694353
Téléphone :
Adresse e-mail : contact@anavelenergy.com
(ci-après “l’Éditeur”)

B. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de publication est :
Antoine Kerboul
Adresse e-mail de contact : contact@anavelenergy.com
(ci-après “le Directeur de publication”)

C. HÉBERGEUR DU SITE

Le site anavelenergy.com est hébergé par :
PlanetHoster
Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada

(ci-après “l’Hébergeur”)

D. UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site anavelenergy.com (ci-après les “Utilisateurs”).

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, l’Éditeur s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. L’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@anavelenergy.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées ci-dessus.

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, AN AVEL ENERGY bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété d’AN AVEL ENERGY. A ce titre, AN AVEL ENERGY ne concède aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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